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Informations municipales

Marché de producteurs locaux
Venez découvrir le marché mensuel à Frasne, les exposants sont des producteurs locaux.
Marché de producteurs locaux
Venez découvrir le marché mensuel à Frasne, les exposants sont des producteurs locaux.
Chaque 1er samedi matin du mois sur la Place Girod, de Mai à Octobre. Bien à vous
Chaque 1er samedi matin du mois sur la Place Girod, de Mai à Octobre. Bien à vous

ENEDIS : Les numéros de téléphone utiles
ENEDIS vous accompagne dans vos demandes de raccordement électrique ou de déplacement d'un compteur et répond à vos questions en lien avec le réseau d'électricité.
ENEDIS : Les numéros de téléphone utiles
Voici les numéros de téléphone utiles pour joindre les services de ENEDIS :
Particuliers : 09 70 83 19 70
Professionnels : 09 70 83 29 70
Producteurs d'électricité : 09 69 32 18 00
Dépannage : 09 72 67 50 25
Pour toute autre demande ( modification de puissance, mise en service...),
contactez votre fournisseur d'énergie (n°indiqué sur votre facture d'électricité).
Une adresse unique pour simplifier vos démarches, trouver des informations, de la documentation technique et télécharger les formulaires :
www.enedis.fr
Particuliers : 09 70 83 19 70
Professionnels : 09 70 83 29 70
Producteurs d'électricité : 09 69 32 18 00
Dépannage : 09 72 67 50 25
Pour toute autre demande ( modification de puissance, mise en service...),
contactez votre fournisseur d'énergie (n°indiqué sur votre facture d'électricité).
Une adresse unique pour simplifier vos démarches, trouver des informations, de la documentation technique et télécharger les formulaires :

Démarches en ligne
Vous pouvez maintenant réaliser vos démarches en ligne.
Démarches en ligne
Vous désirez un acte d'état civil
Vous devez vous faire recenser
Vous changez d'adresse
Vous voulez vous inscrire sur les listes électorales
Alors rendez-vous sur le site
Vous devez vous faire recenser
Vous changez d'adresse
Vous voulez vous inscrire sur les listes électorales

Les services internet relatifs au permis de conduire
Vous voulez consulter votre solde de points ou trouver un stage pour récupérer vos points ?
Les services internet relatifs au permis de conduire
Les conducteurs peuvent accéder à leur solde de points via le site sécurisé https://www.telepoints.info
Cette information gratuite est important pour tous les titulaires d'un permis de conduire quelque soit sa catégorie.
Les "stages de récupération de points " dans votre région sont désormais consultable en ligne via le site www.permisapoints.fr
Pour Frasne : https://www.permisapoints.fr/stage-recuperation-points-frasne-25560-proche.html
Retrouvez plus d'informations ici : https://www.securite-routiere.gouv.fr/le-permis-points/consulter-son-solde-de-points
Alors rendez-vous sur le site
Cette information gratuite est important pour tous les titulaires d'un permis de conduire quelque soit sa catégorie.
Les "stages de récupération de points " dans votre région sont désormais consultable en ligne via le site www.permisapoints.fr
Pour Frasne : https://www.permisapoints.fr/stage-recuperation-points-frasne-25560-proche.html
Retrouvez plus d'informations ici : https://www.securite-routiere.gouv.fr/le-permis-points/consulter-son-solde-de-points

Permanences de la commission urbanisme
Pour toutes les questions que vous vous posez à propos de l'urbanisme, n'hésitez pas à prendre rendez vous auprès du secrétariat de mairie
Permanences de la commission urbanisme
Par Bruno Trouttet
Pour toutes les questions que vous vous posez à propos de l'urbanisme sur notre commune (règlement du PLUi, montage des dossiers de demande d'autorisation d'urbanisme, état d'avancement du dossier de révision générale du PLU etc...), vous pouvez être reçus en mairie par Bruno TROUTTET, adjoint en charge de l'urbanisme, le samedi matin entre 9h00 et 12h.
Pour cela, il vous suffit de prendre rendez vous avec le secrétariat de la mairie au 03 81 49 83 17, pendant les heures d'ouverture, à savoir de 8h30 à 12h00 du lundi au vendredi ou le jeudi de 16h00 à 18h (sauf juillet/août).
Alors rendez-vous sur le site

Recensement citoyen à 16ans
Recensement citoyen à 16ans
Vous êtes Français et vous allez bientôt avoir 16 ans ?
Vous voulez vous inscrire à un examen (BEP, bac...) et on vous réclame une attestation de recensement citoyen, mais vous ne savez pas comment l'obtenir ?
Vous vous interrogez sur ce qu'est le recensement citoyen (parfois appelé par erreur recensement militaire) ?
Nous vous indiquons tout ce qu'il faut savoir ICI : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F870
Alors rendez-vous sur le site

Horaires d'ouverture des déchèteries
L'accès est autorisé uniquement sur présentation de la carte d'accès aux déchèteries du SMCOM
Horaires d'ouverture des déchèteries
La déchèterie de Frasne est ouverte :
En été :
Lundi / Mercredi et Jeudi : 13h30-18h30
Samedi : 9h-12h et 13h30-18h
En hiver :
Lundi et Jeudi : 13h30-17h00
Samedi : 9h-12h et 13h30-17h00
Passage des périodes été & hiver : aux changements d'heure
Les déchèteries sont fermées les jours fériés et le 2 janvier

Bruits de voisinage
Quels jours de la semaine et à quelles heures, sommes nous autorisés à utiliser de l'outillage ou des engins bruyants pour des travaux sur notre propriété ?
Bruits de voisinage
Par Bruno TROUTTET
Vous le saurez en consultant l'arrêté municipal portant règlementation des bruits de voisinage.
Pour ce faire, il vous suffit de cliquer ici