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Urbanisme

Bienvenue dans la nouvelle rubrique urbanisme du site de la mairie de Frasne

Notre espace de renseignements, d'informations et de conseils portant sur la gestion du droit du sol et de l'urbanisme, vient d'être mis à jour. En effet, depuis le 3 mars 2017 un nouveau PLU est applicable et tous les documents précédemment utilisés, sont remplacés par ceux que vous trouverez ci-après, et que vous pourrez également consulter en mairie.

Que trouverez-vous dans cette rubrique ?
Principalement tout ce qui touche à notre Plan Local d'Urbanisme, à savoir plans de zonage, le règlement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP).

Comment utiliser cette page ?
L'ensemble du territoire communal est divisé en plusieurs zones (UA, UB, 1AU, N, A etc...). Il convient donc de repérer sur l'un des deux plans de zonage, celle où se situe le projet qui vous concerne. Pour faire apparaître les plans de zonage, il suffit de cliquer sur le lien en bleu ci-après, à savoir plan de zonage villagecentre ou plan de zonage extérieur village

Une fois la zone identifiée, en cliquant sur le lien règlement PLU 3 mars 2017 vous aurez accès aux règlements de chaque zone, et il vous suffira de faire défiler les pages, jusqu'au règlement souhaité. Il est conseillé également de consulter les dispositions générales en début de règlement et les annexes en fin de règlement, qui précisent certaines directives.

ATTENTION, si votre terrain se situe dans une zone 1AU (suivi d'un indice allant de petit
a à petit l) ou 1AUY ou encore 2AU, il vous faut impérativement consulter les orientations d'aménagement et de programmation OAPcar vous trouverez dans celles-ci les dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les déplacements. Concernant l'habitat, il a été fixé une densité minimale de construction de logements par hectare (12, 14 ou 20 logts/ha). Cette densité devra être respectée, faute de quoi le permis d'aménager ne sera pas délivré.

Nous sommes à votre disposition !
Quand vous saurez ce que vous avez le droit de construire et dans quelles conditions, il vous faudra sans doute passer par une demande d'autorisation d'urbanisme. N'hésitez pas à vous renseigner en mairie et/ou à prendre rendez-vous auprès de l'adjoint en charge de l'urbanisme, lors de permanences qu'il assure tous les samedis matin entre 9h00 et midi.

Nous vous souhaitons une bonne visite sur cette page, et nous comptons sur vos remarques pour améliorer, optimiser et faire vivre cette rubrique qui se veut avant tout être une source d'information et d'appui.
Bien à vous.

Bruno TROUTTET
par délégation du maire,
l'adjoint en charge de l'urbanisme