Bienvenue dans la rubrique urbanisme du site de la mairie de Frasne
Notre espace de renseignement, d'information et de conseil portant sur la gestion du droit du sol et de l'urbanisme, est désormais en ligne.
Que trouverez vous dans cette rubrique ?
Principalement tout ce qui touche à notre Plan Local d'Urbanisme, à savoir plans et règlements
Comment l'utiliser ?
Le PLU étant constitué de plusieurs zones, il faut dans un premier temps localiser le bien concerné à l'aide des 3 trois plans de zonage et d'y repérer le nom de la zone (UA, UB, 1AU, etc...).
Pour ce faire, il vous suffit de cliquer sur le lien correspondant :
-PLU centre (1/2000e)
-PLU Nord (1/5000e)
-PLU Sud (1/5000e)
Concernant le plan PLU centre 2000, ATTENTION, car les numéros de parcelles indiqués sont ceux de l'ancienne version du cadastre, c'est à dire d'avant novembre 2009. Vous pouvez rechercher le nouveau numéro sur http://www.cadastre.gouv.fr
Une fois la zone identifiée, en cliquant sur le lien règlement du PLU, vous aurez accès aux règlements de chaque zone, et il vous suffira de faire défiler les pages, jusqu'au »au règlement souhaité. Il est conseillé également de consulter les annexes (en fin de règlement) qui parfois peuvent préciser certaines directives.
Quand vous saurez ce que vous avez le droit de faire, il faudra passer par une demande d'autorisation d'urbanisme, et là aussi nous vous recommandons de vous connecter sur le site du guichet des formulaires et vous y trouverez le type de demande à formuler en fonction des travaux envisagés, ainsi que la possibilité de saisir votre demande en vous rendant sur le document adapté.
Cependant, si l'utilisation conjuguée de nos plans/règlements et d'internet à disposition sur cette page vous pose problème, nous continuerons bien sûr à vous accueillir en mairie aux heures habituelles d'ouverture du secrétariat (tous les jours de 8h30 à 12h00) et sur rendez-vous le samedi matin entre 9h30 et 11h30.
Nous vous souhaitons une bonne visite sur cette page, et nous comptons sur vos remarques pour améliorer et faire vive cette rubrique.
Bien cordialement
Bruno Trouttet, adjoint délégué à l'urbanisme
